Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANOFI GENZYME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est SANOFI domicilié(e) 54 RUE LA BOÉTIE - 75008 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Marie PUSEL domicilié(e) 8 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France.
La marque SANOFI GENZYME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI - 54 RUE LA BOÉTIE - 75008 - paris - France
CASALONGA & ASSOCIES, Marie PUSEL - 8 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Produits chimiques pour la fabrication de préparations et substances pharmaceutiques ou cosmétiques ; gamme complète d'enzymes pour diagnostic de laboratoire et enzymes pour usage industriel ;
Préparations non médicinales pour l'hygiène, les soins cutanés et l'entretien ; produits d'hygiène corporelle ; préparations cosmétiques ; savons ; dentifrices ;
Préparations pharmaceutiques et vétérinaires vendues sur prescription ou en vente libre ; Préparations hygiéniques à des fins médicales ; substances diététiques adaptées à un usage médical ; Préparation pharmaceutique à usage d'enzyme de substitution et pour la prévention des adhérences durant les chirurgies médicales ; Produits réactifs pour le diagnostic médical ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique; vaccins ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériels pour pansement ; matières pour plomber les dents ; cire dentaire ; désinfectants. Vitamines ; préparations pour vitamines ; substances diététiques adaptées à un usage médical ; aliments naturels diététiques à usage médical et remèdes à base d'herbes; boissons et aliments à usage médicinal ; additifs et compléments alimentaires à des fins médicinales ; compléments alimentaires minéraux à des fins médicinales ; compléments nutritionnels ; préparations à base d'herbes à usage médicinal ; compléments alimentaires contenant des protéines, hydrates de carbone, lipides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical ; végétaux et extraits de végétaux à usage médicinal ; préparations pour fabriquer des boissons diététiques à usage médical ou médicamentées ; préparations médicinales ; préparations chimiques à des fins médicinales ; substances à usage médicinal ; confiserie médicamenteuse et bonbons à usage médicinal ; préparations pharmacologiques pour l'entretien de la peau ;
Lentilles de contact ; lunettes et verres optiques ; logiciels en matière de santé ; cassettes vidéos et cassettes audio ; CD-ROMs en matière de santé ; logiciels d'imagerie médicale ;
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; membres artificiels ; yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils d¿imagerie et appareils à rayon X à usage médicales ;
Documents imprimés sur tous supports ; bulletins ; journaux ; magazines ; périodiques ; livres ; revues ; journaux ; affiches distribuées en relation avec le domaine de la santé ;
Conseils en entreprise, à savoir conseils en organisation des affaires ; services de conseils, à savoir, fourniture d'information commerciale au consommateur concernant les produits ; services de publicité et de marketing ; services de distribution, à savoir diffusion de produits et d'informations à propos des produits pharmaceutiques à des fins publicitaires ; administration et gestion des affaires commerciales dans le domaine de la santé ; distribution de matériel promotionnel imprimé en matière de santé ;
Services de télécommunications et notamment la transmission d'informations par radio, téléphone, télévisions, et par terminal informatique à travers des sites internet concernant la santé ; transmission d'informations pour les tiers en matière de santé, communication d'informations destinées aux patients ou aux professionnels de la santé par le biais d'ordinateurs, d'internet, de la télévision et de la radio ; fourniture de salons de discussion [chat] en ligne et de forums en ligne pour la transmission de messages parmi les internautes relatifs aux soins de santé, aux médicaments et aux développements pharmaceutiques et médicaux ;
Stockage et livraison de produits en matière de santé ;
Fabrication sur mesure de produits en matière de santé ;
Education et formation en matière de santé ; organisation de séminaires, conférences et congrès dans le domaine susmentionné ; publication de magazines, livres et guides ; outils électroniques et digitaux pour l'information et la formation en matière de santé ;
Services scientifiques et technologiques, à savoir recherches dans les domaines de la chimie, de la biologie et de la pharmacie, création et développement de logiciels et bases de données, études cliniques dans le domaine de la santé, travaux d'ingénieurs relatifs à la recherche et au développement d'enzymes et à la génétique ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; services de soins d'hygiène et de beauté ; consultations dans le domaine pharmaceutique et des soins de santé ; fourniture d'information médicale et d'information en matière de santé via des campagnes de sensibilisation.
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