Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTARY LINE
Numéro de dépôt :
1522209
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1999
Présentation de la marque ROTARY LINE
Déposée le 3 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTARY LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROTARY LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTARY LINE est expirée depuis le 3 avril 1999.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37