Déposée le 10 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RHÔNE-POULENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Direction Juridique Marques B3 / 315 domicilié(e) Pôle Maintien en vigueur, 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.
La marque RHÔNE-POULENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI, Société anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844
SANOFI, Direction Juridique Marques B3 / 315 - Pôle Maintien en vigueur, 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Inscription le 22 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°403015 - Publication au BOPI 2004-11-22
Renouvellement avec limitation le 3 août 2004 n°2270184 - Publication au BOPI 2004-08-03
Renouvellement sans limitation le 3 août 2004 n°2040526 - Publication au BOPI 2004-08-03
Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644771 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18
Inscription le 12 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650536 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12
Inscription le 6 juillet 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°650946 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2015 n°2590511 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RHÔNE-POULENC"
