Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECTOJEL
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96648498
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque RECTOJEL

Déposée le 28 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECTOJEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf F-75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque RECTOJEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECTOJEL est expirée depuis le 28 octobre 2006.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf F-75008 PARIS - France - SIREN 732059322


SANOFI (Service des Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Produits pharmaceutiques