Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RECTINYL
Numéro de dépôt :
1562412
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1999
Présentation de la marque RECTINYL
Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECTINYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RECTINYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56115 - Publication au BOPI 1991-09-16