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Marques déposées par la société SANOFI
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QAARTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QAARTIC
SANOFI

Numéro de dépôt :
95599313
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque QAARTIC

Déposée le 27 novembre 1995 par la société SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QAARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 959 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service Marques - France.

La marque QAARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QAARTIC est expirée depuis le 27 novembre 2005.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732959332


SANOFI Service Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Produits pharmaceutiques