Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTOCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES B3/315 domicilié(e) POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 Avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.
La marque PHYTOCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI, Société Anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844
SANOFI, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES B3/315 - POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 Avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262895 - Publication au BOPI 2004-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Inscription le 7 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239796 - Publication au BOPI 1997-07-07
Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination n°328607 - Publication au BOPI 2001-08-22
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577554 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561659 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27
Inscription le 25 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670663 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Préparations et produits cosmétiques et esthétiques de référence interne ou externe destinés au soin et à l'entretien capillaire, de la peau et des ongles sous toutes formes galéniques.Produits cosmétiques pour les soins de la peau.Préparations et produits pour l'hydratation et la protection de la peau.Teintures pour les cheveux.Préparations et produits diététiques destinés au soin et à l'entretien de la peau, des cheveux et des ongles sous toutes formes galéniques.Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, des cheveux et des ongles.Préparations et produits pharmaceutiques pour l'hydratation et la protection de la peau.Produits de protection solaire à usage pharmaceutique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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