Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO O.P.C.
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97684570
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2007

Présentation de la marque PHYTO O.P.C.

Déposée le 25 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO O.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf F-75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque PHYTO O.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO O.P.C. est expirée depuis le 25 juin 2007.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf F-75008 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI (Service des Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Savons, cosmétiques, produits de soin pour la peau. Produts pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.