Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUTRE-MER
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4361835
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
OUTRE-MER de SANOFI

Présentation de la marque OUTRE-MER

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUTRE-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Mme. Catherine GILLES-FORT, Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail - 94250 - GENTILLY - France.

La marque OUTRE-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTRE-MER arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844


SANOFI, Mme. Catherine GILLES-FORT, Direction Juridique Marques - 82 avenue Raspail - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Education dans le domaine médical et pharmaceutique, organisation de conférences, séminaires, ateliers, colloques dans le domaine pharmaceutique, organiser des présentations en ligne dans le domaine de l'éducation à la santé ;

Service médical, fourniture d'information sur les soins médicaux ; les traitements et les innovations médicales par site internet ou centre d'appel. Services aux professionnels de santé et aux patients.