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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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OSTEONORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSTEONORM
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1389304
Date de dépôt :
15/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque OSTEONORM

Déposée le 15 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSTEONORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2079103) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2079103) - France.

La marque OSTEONORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSTEONORM est expirée depuis le 15 janvier 2007.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2079103) - France - SIREN 732059332


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2079103) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1996 n°2079103 - Publication au BOPI 1996-11-21

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.