Déposée le 20 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUTRA'MIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf F - 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI (Service des Marques) - France.
La marque NUTRA'MIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf F - 75008 PARIS - France - SIREN 732059332
SANOFI (Service des Marques) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34
Inscription le 11 octobre 2004 - Erratum n°400945 - Publication au BOPI 2004-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Inscription le 17 juillet 1997 - Retrait partiel n°240132 - Publication au BOPI 1997-07-17
Inscription le 23 septembre 2004 - Résiliation de licence n°400083 - Publication au BOPI 2004-09-23
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285885 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 13 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241511 - Publication au BOPI 1997-08-13
Inscription le 9 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295149 - Publication au BOPI 2000-02-09
Inscription le 9 février 2000 - Concession de licence n°295150 - Publication au BOPI 2000-02-09
Inscription le 23 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400082 - Publication au BOPI 2004-09-23
Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379575 - Publication au BOPI 2003-10-14
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Substances diététiques à usage médical non destinées aux bébés et jeunes enfants. Plats cuisinés non destinés aux bébés et jeunes enfants
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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