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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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NOVON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVON
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95567076
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2005

Présentation de la marque NOVON

Déposée le 7 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service Marques - France.

La marque NOVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVON est expirée depuis le 7 avril 2005.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI Service Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Produits pharmaceutiques