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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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NOVASOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASOMMEIL
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3848751
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2021
NOVASOMMEIL de SANOFI

Présentation de la marque NOVASOMMEIL

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 174 avenue de France - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Direction Juridique Marques, Carole TRICOIRE domicilié(e) 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY - France.

La marque NOVASOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASOMMEIL est expirée depuis le 26 juillet 2021.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 174 avenue de France - 75013 - PARIS - France


SANOFI, Direction Juridique Marques, Carole TRICOIRE - 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Vitamines, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical.