Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAPEPS
SANOFI, société anonyme

Numéro de dépôt :
3902815
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/03/2022
NOVAPEPS de SANOFI

Présentation de la marque NOVAPEPS

Déposée le 6 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVAPEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi, Mme. Carole TRICOIRE domicilié(e) Direction Juridique Marques - TRI B3/315, 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.

La marque NOVAPEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPEPS est expirée depuis le 6 mars 2022.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, société anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


sanofi, Mme. Carole TRICOIRE - Direction Juridique Marques - TRI B3/315, 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Vitamines, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical.