Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALIGNE
sanofi, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3863747
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
NOVALIGNE de sanofi

Présentation de la marque NOVALIGNE

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) sanofi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi domicilié(e) 174 avenue de France - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Carole TRICOIRE Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail - 94255 - Gentilly - France.

La marque NOVALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIGNE est expirée depuis le 4 octobre 2021.

sanofi a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


sanofi, Société Anonyme - 174 avenue de France - 75013 - PARIS - France


SANOFI, Carole TRICOIRE Direction Juridique Marques - 82 avenue Raspail - 94255 - Gentilly - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Vitamines, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical.