Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAFORME
sanofi, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3908416
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
NOVAFORME de sanofi

Présentation de la marque NOVAFORME

Déposée le 27 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) sanofi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVAFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi, Mme. Carole TRICOIRE domicilié(e) Direction Juridique Marques, 20 avenue Raymond Aron, B3/315 - 92160 - ANTONY - France.

La marque NOVAFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAFORME est expirée depuis le 27 mars 2022.

sanofi a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


sanofi, Société Anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


sanofi, Mme. Carole TRICOIRE - Direction Juridique Marques, 20 avenue Raymond Aron, B3/315 - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vitamines, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ;

Boissons non alcooliques dans cette classe ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; mélanges pour préparer des boissons fortifiantes avec vitamines, minéraux et plantes.