NOVAENERGY
Présentation de la marque NOVAENERGY
Déposée le 21 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) sanofi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVAENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVAENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAENERGY est expirée depuis le 21 septembre 2021.
sanofi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 4 février 2014 - Changement d'adresse n°617896 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04