NAFUSAN
Présentation de la marque NAFUSAN
Déposée le 15 décembre 1995 par la société SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAFUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NAFUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAFUSAN est expirée depuis le 15 décembre 2005.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03