Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mouillé oui, rouillé non.
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3966271
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2022
Mouillé oui, rouillé non. de SANOFI

Présentation de la marque Mouillé oui, rouillé non.

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mouillé oui, rouillé non. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Mme. Carole TRICOIRE, Direction Juridique Marques - TRI B3/315 domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.

La marque Mouillé oui, rouillé non. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mouillé oui, rouillé non. est expirée depuis le 5 décembre 2022.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


SANOFI, Mme. Carole TRICOIRE, Direction Juridique Marques - TRI B3/315 - 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Produits pharmaceutiques, vitamines, aliments diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical.