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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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MODUSTATINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUSTATINA
SANOFI, société anonyme

Numéro de dépôt :
1382444
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1996

Présentation de la marque MODUSTATINA

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUSTATINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 40, avenue George V, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MODUSTATINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUSTATINA est expirée depuis le 2 décembre 1996.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, société anonyme - 40, avenue George V, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.