Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Mitosyl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315 domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.
La marque Mitosyl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI, Société Anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844
Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315 - 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2013 n°2518276 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-09
Produits d'hygiène corporelle ; Produits pour la toilette et notamment shampoings et lotions pour les cheveux, gels nettoyants, bains moussants, savons ; Produits pour les soins et l'entretien de la peau ; Produits cosmétiques et dermocosmétiques ; Serviettes et lingettes imprégnées de produits nettoyants, cosmétiques ou pour les soins et l'entretien de la peau. Produits pharmaceutiques ; Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; Désinfectants et savons à usage médical ou hygiénique ; Produits dermopharmaceutiques ; Pommades, crèmes, lotions et baumes à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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