MITOSYL
Présentation de la marque MITOSYL
Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MITOSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MITOSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MITOSYL arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159870 - Publication au BOPI 1993-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359731 - Publication au BOPI 2008-01-07
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Renouvellement sans limitation n°2106646 - Publication au BOPI 1998-11
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2017 n°2666597 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-13