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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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MEDOSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDOSAN
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95557203
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque MEDOSAN

Déposée le 6 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service Marques - France.

La marque MEDOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDOSAN est expirée depuis le 6 février 2005.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI Service Marques - France


Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408427 - Publication au BOPI 2005-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Errata sur les inscriptions - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 8 août 2013 - Erratum n°606299 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Produits pharmaceutiques