MECOBAZ
Présentation de la marque MECOBAZ
Déposée le 20 juin 1985 par la société SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECOBAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MECOBAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECOBAZ est expirée depuis le 20 juin 2005.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Renouvellement sans limitation le 2 mai 1995 n°2048100 - Publication au BOPI 1995-05-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408427 - Publication au BOPI 2005-02-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 8 août 2013 - Erratum n°606299 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08