Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECOBAZ
SANOFI

Numéro de dépôt :
1313393
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque MECOBAZ

Déposée le 20 juin 1985 par la société SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECOBAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI domicilié(e) 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2048100) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2048100) - France.

La marque MECOBAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECOBAZ est expirée depuis le 20 juin 2005.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI - 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2048100) - France - SIREN 732059332


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2048100) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Renouvellement sans limitation le 2 mai 1995 n°2048100 - Publication au BOPI 1995-05-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408427 - Publication au BOPI 2005-02-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 8 août 2013 - Erratum n°606299 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.