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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99792413
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 174 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI SERVICE MARQUES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792413.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 2009.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 174 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI SERVICE MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.