Déposée le 1 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 174, avenue de France, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI (Service des Marques) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778935.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI (société anonyme) - 174, avenue de France, 75013 PARIS - France - SIREN 732059332
SANOFI (Service des Marques) - France
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408427 - Publication au BOPI 2005-02-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Errata sur les inscriptions - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 8 août 2013 - Erratum n°606299 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin, l'entretien et l'alimentation de la peau ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits dermo-cosmétiques à usage médical pour l'hygiène, le soin, l'entretien et l'alimentation de la peau, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants. Services de santé ; service d'hygiène et de soins des personnes dépendantes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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