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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99775094
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 174 avenue de France, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service Marques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775094.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 2009.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 174 avenue de France, 75013 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI Service Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 14 août 2007 - Transmission totale de propriété n°466076 - Publication au BOPI 2007-08-14

Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282148 - Publication au BOPI 1999-07-27

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Produits pharmaceutiques.