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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96655994
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Services Marques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655994.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 2006.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI Services Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Produits pharmaceutiques