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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96633043
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf F - 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633043.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 2006.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf F - 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI (Service des Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques