(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633040.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316762 - Publication au BOPI 2006-06-12
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2622947 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05