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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95558616
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34, rue MARBEUF, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service Marques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558616.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2005.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34, rue MARBEUF, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI Service Marques - France


Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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