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Marques déposées par la société SANOFI
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOFI

Numéro de dépôt :
1303797
Date de dépôt :
27/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2005
Marque figurative de SANOFI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 1985 par la société SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI domicilié(e) 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2045695) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2045695) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303797.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 mars 2005.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI - 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2045695) - France - SIREN 732059332


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2045695) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1995 n°2045695 - Publication au BOPI 1995-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.