Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
/
LE CHOIX DES ARMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHOIX DES ARMES
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94530485
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque LE CHOIX DES ARMES

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHOIX DES ARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques - France.

La marque LE CHOIX DES ARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOIX DES ARMES est expirée depuis le 25 juillet 2004.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France


SANOFI Service des Marques - France


Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Produits pharmaceutiques, vétérinaires hygiéniques et diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants