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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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IMPACT EPILEPSY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMPACT EPILEPSY
SANOFI, société anonyme

Numéro de dépôt :
3428000
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
11/05/2026
IMPACT EPILEPSY de SANOFI

Présentation de la marque IMPACT EPILEPSY

Déposée le 11 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « IMPACT EPILEPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-24 du 16 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque IMPACT EPILEPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPACT EPILEPSY arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, société anonyme - 54 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 2 septembre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°678769 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621429 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20

Cassettes audio, cassettes vidéo, CD ROM, logiciels.

Papier, carton, articles en papier ou en carton, à savoir : cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, étiquettes, imprimés, journaux et périodiques, livres. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Organisation de séminaires, de groupes de travail, de groupes de recherches et de congrès, dans le domaine médical, édition de revues, de livres, de guides dans le domaine médical. Aide aux chercheurs : prêt de documentation médicale.

Aide aux chercheurs : service de prêt ou de location de matériel de laboratoire. Recherche dans le domaine médical.

Aide aux chercheurs : mise à disposition de locaux temporaires.