Déposée le 7 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HECTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 Rue la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque HECTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI, Société anonyme - 54 Rue la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147706 - Publication au BOPI 1999-06-25
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167920 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 5 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285988 - Publication au BOPI 1999-10-05
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411858 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 12 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766516 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-12
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717961 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13
Produits chimiques. Produits pharmaceutiques, hygiéniques et alimentaires de régime
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HECTYL"