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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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FRANBIOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANBIOS
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1297778
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque FRANBIOS

Déposée le 1 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2041899) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2041899) - France.

La marque FRANBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANBIOS est expirée depuis le 1 février 2005.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2041899) - France - SIREN 732059332


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2041899) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 1994 n°2041899 - Publication au BOPI 1994-12-26

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Produits pharmaceutiques spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.