FONGAMIL
Présentation de la marque FONGAMIL
Déposée le 10 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONGAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FONGAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONGAMIL arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352546 - Publication au BOPI 2007-10-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247815 - Publication au BOPI 1998-01-12
Renouvellement sans limitation n°2099837 - Publication au BOPI 1997-48
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2017 n°2659162 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-14