ESOVASC
Présentation de la marque ESOVASC
Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESOVASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESOVASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESOVASC est expirée depuis le 18 janvier 2009.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27
Inscription le 22 juin 1999 - Renonciation partielle n°279555 - Publication au BOPI 1999-06-22
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09