Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
/
ERCESPASM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ERCESPASM
SANOFI, société anonyme

Numéro de dépôt :
99820236
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2029

Présentation de la marque ERCESPASM

Déposée le 20 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERCESPASM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque ERCESPASM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ERCESPASM arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, société anonyme - 54 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2009 n°2414583 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2019 n°2725550 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-16

Produits pharmaceutiques.