Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMALITE
Numéro de dépôt :
1563191
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1999
Présentation de la marque EMALITE
Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151225 - Publication au BOPI 1992-11-04