Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOXOSAN
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94528420
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2004

Présentation de la marque DOXOSAN

Déposée le 7 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOXOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service Marques - France.

La marque DOXOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOXOSAN est expirée depuis le 7 juillet 2004.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France


SANOFI Service Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 16 février 1998 - Renonciation partielle n°249738 - Publication au BOPI 1998-02-16

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Produits pharmaceutiques