DOGMATIL
Présentation de la marque DOGMATIL
Déposée le 28 juillet 1982 par SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOGMATIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOGMATIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOGMATIL est expirée depuis le 28 juillet 2022.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159870 - Publication au BOPI 1993-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221363 - Publication au BOPI 2002-05-24
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Renouvellement sans limitation n°2001767 - Publication au BOPI 1993-18
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496188 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28