DITROPAN
Présentation de la marque DITROPAN
Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DITROPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DITROPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DITROPAN arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Inscription - Changement de dénomination n°45805 - Publication au BOPI
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-41
Renouvellement sans limitation n°2090847 - Publication au BOPI 1997-27
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344411 - Publication au BOPI 2007-06-20
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209387 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 8 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174521 - Publication au BOPI 1994-07-08
Inscription le 23 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°151797 - Publication au BOPI 1992-11-23
Inscription le 21 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276080 - Publication au BOPI 1999-04-21
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209387 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654307 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11
Inscription le 30 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783716 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30