Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERMOSAT
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1606265
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2000

Présentation de la marque DERMOSAT

Déposée le 26 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERMOSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 40 Avenue George V, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque DERMOSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERMOSAT est expirée depuis le 26 juillet 2000.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 40 Avenue George V, 75008 PARIS - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196609 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176089 - Publication au BOPI 1994-09-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture