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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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DECONTRACTYL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECONTRACTYL
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1538970
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2029

Présentation de la marque DECONTRACTYL

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECONTRACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque DECONTRACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DECONTRACTYL arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 54 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Demande de renouvellement le 20 mars 2009 n°2141258 - Publication au BOPI 2009-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation n°2141258 - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 9 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156061 - Publication au BOPI 1993-03-09

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402021 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617895 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Inscription le 4 février 2014 - Changement d'adresse n°617896 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710312 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

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