CONFORTIL
Présentation de la marque CONFORTIL
Déposée le 18 décembre 1985 par la société SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFORTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORTIL est expirée depuis le 18 décembre 2005.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1995 n°2058775 - Publication au BOPI 1995-12-06
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20