Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMPOBEL
Numéro de dépôt :
1389540
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1997
Présentation de la marque COMPOBEL
Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMPOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOBEL est expirée depuis le 16 janvier 1997.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25