Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLESTASE
SANOFI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1350924
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque COLESTASE

Déposée le 16 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLESTASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2065249) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service Marques domicilié(e) (dossier no 2065249) - France.

La marque COLESTASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLESTASE est expirée depuis le 16 avril 2006.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société anonyme - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2065249) - France


SANOFI Service Marques - (dossier no 2065249) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Renouvellement sans limitation le 11 mars 1996 n°2065249 - Publication au BOPI 1996-03-11

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.