Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOSPRAY
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98741532
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2008

Présentation de la marque CHRONOSPRAY

Déposée le 9 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque CHRONOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOSPRAY est expirée depuis le 9 juillet 2008.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI (Service des Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Cosmétiques ; produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin, l'entretien et l'alimentation de la peau ; emulsions, gels, crèmes et lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; produits dermo-cosmétiques à usage médical pour l'hygiène, le soin, l'entretien et l'alimentation de la peau ; émulsions, gels, crèmes et lotions pour la peau ; tous ces produits étant à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.