CHOAY
Présentation de la marque CHOAY
Déposée le 4 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHOAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHOAY arrivera à expiration en date du 4 octobre 2025.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298201 - Publication au BOPI 2005-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Inscription le 9 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49261 - Publication au BOPI 1990-11-09
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270665 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Renouvellement sans limitation n°2054670 - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599090 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07